Avertissement légal

Ce disclaimer précise les limites de responsabilité, la nature informative des contenus et les conditions d’utilisation du site dédié aux droits d’exploration minière rare. Toute utilisation implique acceptation de ces mentions.

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Avertissement

Avis général

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Aucune garantie d’exhaustivité, de performance ou de pertinence n’est apportée.

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Exactitude des informations

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Limitation de responsabilité

Limite sur les résultats présentés

La responsabilité de l’éditeur est strictement limitée dans le cadre légal applicable en France. Aucune indemnisation ne pourra être exigée au-delà des préjudices directs et démontrés.

Absence de conseil professionnel

Le contenu du site ne saurait se substituer à un avis professionnel dispensé par un spécialiste qualifié dans les domaines financier, fiscal, juridique ou technique.

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  • •

    L’éditeur ne garantit pas la continuité ou l’accessibilité permanente du site.

Limite sur les résultats présentés

Les résultats, exemples ou scénarios évoqués n’ont qu’une valeur illustrative et ne constituent en aucun cas une promesse ou une indication de performance future.

Variation des résultats possibles

Les performances passées ou situations mentionnées sont fournies à titre d’exemple et ne préjugent en rien des résultats ultérieurs.

Avertissement sur le contenu financier

Les contenus relatifs à l’investissement, à la fiscalité ou à l’analyse du secteur minier ne constituent pas une recommandation personnalisée ou une offre contractuelle.

  • •

    Aucune information figurant sur ce site ne doit être interprétée comme un conseil financier, juridique, fiscal ou d’investissement personnalisé.

  • •

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  • •

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Droit applicable et juridiction compétente

Contact juridique

Toute contestation relative à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

En cas de litige, seul le droit français est applicable et les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur seront compétents.

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Les utilisateurs sont tenus de respecter la législation locale en vigueur dans leur pays de résidence lors de l’accès au site ou de l’utilisation de ses services.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser l’éditeur du site contre toute réclamation résultant d’une utilisation non conforme des contenus ou d’un non-respect des présentes mentions.

Divisibilité

Si une disposition de ces mentions devait être déclarée nulle, les autres dispositions resteront pleinement applicables et conserveront leur portée.

Modifications

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu, la structure ou les modalités d’accès au site. Les modifications prennent effet dès leur publication en ligne.

Contact juridique

Pour toute question relative à ce disclaimer ou à un aspect légal du site, il est possible de contacter l’équipe via le formulaire dédié.

Adresse e-mail: content@quilastovae.sbs

Téléphone: +33 1 69 97 44 75

Adresse: 121 Rue de Javel, 75015 Paris, France

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